Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) HUSSON INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COSTOCOLOR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUSSON INTERNATIONAL domicilié(e) 1 route de l'Europe,68650 LAPOUTROIE (dossier no 2395379) - 68650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 154 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2395379) - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUSSON INTERNATIONAL Société Anonyme - 1 route de l'Europe,68650 LAPOUTROIE (dossier no 2395379) - 68650 - France - SIREN 321154320
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2395379) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395379 - Publication au BOPI 2009-01-21
Renouvellement sans limitation n°2142910 - Publication au BOPI 1999-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°499315 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09
Mâts, poteaux, poutrelles, poutres, tubes, tuyaux, câbles, chaînes, échelles, anneaux, colliers, notamment colliers d'attache pour tuyaux, panneaux, notamment panneaux pour la construction, planchers, couvertures de toit et toitures, passerelles, ponts et pontons, tunnels, cages, escaliers, glissières, poignées, bancs, tréteaux, barrières, grilles, balises non lumineuses, abribus, supports et garages à vélos, tribunes, podiums et plateaux de scène, l'ensemble des produits précités métalliques, et, plus généralement, matériaux de construction métalliques et constructions métalliques.Mâts, poteaux, poutrelles, poutres, tuyaux rigides, colliers, notamment colliers d'attache pour tuyaux, panneaux, notamment panneaux pour la construction, planchers, couvertures de toit et toitures, passerelles, ponts et pontons, tunnels, cages, escaliers, glissières, poignées, bancs, tréteaux, barrières, grilles, balises non lumineuses, abribus, supports et garages à vélos, tribunes, podiums et plateaux de scène, l'ensemble des produits précités non métalliques, et plus généralement, matériaux de construction non métalliques et constructions non métalliques.Echelles non métalliques, meubles, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège,roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Filets. Jeux, jouets, jeux de construction, balanÇoires, manèges, toboggans, jeux d'anneaux, engins pour exercices corporels, filets, tables pour tennis de table, balles et ballons de jeu, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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